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Terms and Conditions By Event Type:

  • PANORAMA TASTING - Terms and conditions
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    Inscription

    L’inscription à l’évènement « Dégustation panorama » via internet est réservée aux personnes majeures.

    Toute inscription implique de la part du client l’acceptation entière et sans réserve des tarifs proposés et des présentes conditions générales de vente, à l’exclusion de tous autres documents.

    L’inscription donne lieu au paiement intégral et préalable de la prestation « Dégustation panorama ».

     

    Tarif – Paiement

    Les tarifs proposés s’entendent en euros TTC.

    Le règlement de la prestation s’effectue exclusivement lors de l’inscription, en euros, en carte bancaire ou de crédit (Visa, Eurocard Mastercard,  American Express).

     

    Force majeure – Report et annulation par la société MILLESIMA

    En cas de force majeure empêchant le bon déroulement de la prestation, la société s’efforcera de proposer à ses clients une prochaine date possible ou bien remboursera le client dans un délai d’un mois. Mais la responsabilité de la société ne saurait en aucun cas être engagée, et le client ne pourra prétendre à aucune indemnité ou pénalité supplémentaire.

    La société se réserve le droit d’annuler l’évènement, si le nombre de participants inscrits est insuffisant. La prestation sera alors reportée à une date ultérieure. En cas d’impossibilité de la part d’un client, la société remboursera la séance réservée.

     

    Annulation par le client

    Toute annulation partielle ou totale d’une dégustation doit parvenir à la société par écrit au moins 7 jours avant l’évènement, pour pouvoir être prise en compte.

    Dans tous les cas, des frais d’annulation équivalents à 50% du montant total TTC de la prestation seront conservés, le solde étant remboursé si l’annulation intervient au moins 7 jours avant la date de l’évènement.

    Passé ce délai, en cas de non-venue ou d’annulation pour une cause autre qu’un cas de force majeure, les sommes déjà versées resteront acquises pour la société.

     

    Attribution de compétence

    Les présentes conditions générales sont soumises à l'application de la loi française. Pour tout litige susceptible de s’élever entre les parties, quant à la formation, l’exécution ou l’interprétation du présent contrat, seul sera compétent le Tribunal de Commerce de Bordeaux, même en cas de pluralité de défendeurs ou d’appel en garantie.

     

    Protection des fichiers

    Conformément aux dispositions de la loi n° 98-536 du 1er juillet 1998, portant transposition de la directive 96/9/CE du 11 mars 1996 sur la protection juridique des bases de données, Millésima est producteur et propriétaire de tout ou partie des bases de données composant le présent site. Toutes les données figurant sur ce site (textes, images, graphismes, logos, icônes) sont protégées par les droits d'auteur.

     

    Utilisation des informations nominatives

    Les informations recueillies sur les interfaces du site pourront faire l'objet de communication extérieure sauf en cas de refus du client. La communication de ces informations pourra également être faite pour satisfaire aux obligations légales et réglementaires. En application de l'article 27 de la Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 « Informatique et libertés », vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent.

    Pour toute réclamation, adressez-vous au responsable du site, Monsieur Fabrice Bernard

    Millésima 87 quai de Paludate, CS 11691 F-33050 Bordeaux cedex - 00 33 557 808 808.

     

    Image

    Le client est averti qu'en cas de prises photographiques ou vidéos, son image est susceptible d'y figurer.

     

    Tabac, Consommation d’alcool

    Conformément au décret n° 2006-1386 du 15 novembre 2006, il est interdit de fumer dans les lieux affectés à un usage collectif.

    Conformément à l'article L. 3342-1 du Code de la Santé Publique qui stipule que la vente d'alcool à des mineurs de moins de dix-huit ans est interdite, l'acheteur s'engage, en remplissant le bon de commande, à avoir dix-huit ans révolus à la date de la commande.

    La dégustation consiste à goûter le vin plus que de le boire. Des crachoirs sont à la  disposition des clients.

    Il appartient à chacun d’adapter sa consommation d’alcool en fonction de ses caractéristiques physiologiques et de ses traitements médicaux.

    La consommation d’alcool est déconseillée aux femmes enceintes et de manière générale, l’abus d’alcool est dangereux pour la santé, il faut consommer avec modération.

    Tout client qui pense, à la fin de la dégustation, avoir dépassé le seuil fixé par la réglementation pour la conduite d’un véhicule automobile (actuellement défini par une concentration d’alcool dans l’air expiré égal ou supérieure à 0,25 milligramme par litre) peut demander à appeler un taxi, le montant de la course restant à la charge du client.

     

    A noter que dans le cas où le client passe commande de billets pour d'autres personnes que lui-même, il s’engage à leur donner connaissance des présentes informations et recommandations. Le client est invité par ailleurs à nous communiquer lors de l'inscription les nom, prénom et adresse électronique de ses invités.

     

     

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  • VISIT & TASTING - Terms and conditions
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    Bookings

    Any booking automatically binds the customer to all costs, terms and conditions mentioned below in full and to the exclusion of all other documents.

    Bookings must be made by telephone, fax or email at least 24hrs in advance and are subject to the availability of our guides and space. Once a booking is made, customers will receive an invoice from Millésima, fully stating all details of the visit.

    Any change or amendment to the visit (time, content, numbers…) must be notified as soon as possible. Every effort will be made to accommodate these changes but they will be subject to availability. For all boo-kings, Millesima requires a down payment of 70% of the global amount if the visit/tasting are booked more than 7 days in advance, 100% if it is booked less than D-7. The payment of the activities is to be made in euros, to Millésima, by credit card (Visa, Eurocard Mastercard, American Express) on the site, or bank transfer.

     

    Payment

    Prices of visits are in Euros and are inclusive of all taxes. They are based on the number of participants.

     

    Late Arrival of Groups – exceptional circumstances and beyond customer's control

    Should a group of visitors arrive late, the guide will wait up to 30 minutes after the confirmed time of the visit. The visit will then be extended by up to 30 minutes free of charge. Beyond 30 minutes, the visit will be considered cancelled, unless the guide’s timetable allows for the visit to continue as planned. In the case the guide is not free to welcome the group, another booking will be necessary under the same original conditions.

     

    Cancellation

    Visits and wine tastings: Any customer wishing to cancel or shorten a visit must inform Millésima at least 12 hours before the agreed time. For a tasting with extra food or cheese matching, the cancellation has to be made at least 4 weekdays in advance. In all cases, the down payment will be kept and a new visit will have to be planned.

    If notification of cancellation is not received by Millésima within 12 hours, or in the case the group does not arrive (other than cases of exceptional circumstances and those beyond the customer’s control), no re-fund of any sums paid will be made. When no payment was made, Millésima reserves the right to invoice the customer for the full due amount.

     

    Jurisdiction

    The above terms and conditions have been drawn up under French law.
    Any dispute between parties arising from the contract (content, organisation, interpretation of the contract…) will be judged by the Tribunal de Commerce de Bordeaux only. In the event of a contractual dispute between clients of whatever nationality, the decision of the Tribunal de Commerce de Bordeaux will be final and binding on the parties. This applies also to any appeal against a decision made by the Tribunal de Commerce de Bordeaux.

     

     

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  • WINE TASTING MEALS - Terms and conditions
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    Bookings

    Any booking automatically binds the customer to all costs, terms and conditions mentioned below in full and to the exclusion of all other documents.

    Bookings must be made by telephone, fax or email at least 7 days before for a wine meal and are subject to the availability of our guides and space,. Once a booking is made, customers will receive an invoice from Millésima, fully stating all details of the provided service. Any change or amendment to the meal (time, content, numbers…) must be notified as soon as possible. Every effort will be made to accommodate these changes but they will be subject to availability. For all bookings, Millesima requires a down payment of 70% of the global amount.

    In case of cancellation of the wine tasting meal, whatever the reason is, the customer will be charged as follows:

    - 70% of the total amount (equivalent to the down payment) if the cancellation occurs 10 days before the meal and more
    - 100% of the total amount if the cancellation occurs less than 10 days before the meal

     

    Choice of the menu and confirmation delay

    Single menu to be defined for all the guests, unless in case of allergies and diets clearly formulated during the booking. The choice of the menu must be confirmed 12 days before the meal. You will be asked to communicate us a first estimate for the number of guests 10 days before the meal.

    The number of invoiced meals will correspond to the one communicated in writing to the company 5 days before the meal. Once the deadline expired, MILLESIMA has the right to require 100% of the initial quotation.
    Le nombre de repas facturés correspondra à celui confirmé par écrit à la société Millésima 5 jours calendaires avant la manifestation.
    Passé ce délai, MILLESIMA sera en droit d'exiger 100% de la commande initiale.

     

    Payment

    Prices are € VAT included. The invoices have to be settled 15 days after the receipt of the invoices. Payment must be made, in Euros only, at the time of booking. Methods of payment accepted are: cheque (French banks) made payable to Millésima, Bankers card or credit card (Visa, Eurocard, Mastercard, Diners Club, American Express).

     

    Late Arrival of Groups – exceptional circumstances and beyond customer’s control

    Should a group of visitors arrive late; the guide will wait up to 2 hours after the confirmed time of the wine tasting meal. The wine tasting meal will then be extended by up to 2 hours and will be charged. Beyond 2 hours, the visit will be considered cancelled, unless the guide’s timetable allows for the wine tasting meal to start as planned. In the case the guide is not free to welcome the group, another booking will be neces-sary under the same original conditions. In any case, the cancelled meal will be charged.

    In case of “force majeure” preventing the running of the service, the company will try to offer its customers another date for the event to take place or to refund the customer within one month. The Company shall in no circumstances be held liable and the client will not be entitled to any additional compensation or penalty. The duration of the Wine Tasting Meal is estimated at 4 hours. In the case the customers wish to stay for a longer time, the extra time will be charge: €120 to €170 per hour at lunch time, € 235 to €285 at dinner time.

     

    Jurisdiction

    The above terms and conditions have been drawn up under French law. Any dispute between parties arising from the contract (content, organization, interpretation of the contract…) will be judged by the Tribunal de Commerce de Bordeaux only, even in case of multiple defendants or call warranty.

     

    Tobacco, Alcohol

    Pursuant to Decree No. 2006-1386 of 15 November 2006, it is forbidden to smoke in places used for collective use.

    Any customer who thinks at the end of the tasting, he has exceeded the threshold set by the regulations for the operation of a motor vehicle (currently defined by a concentration of alcohol in the breath equal to or greater than 0.25 milligrams per liter), may request a breathalyzer from a person in charge of the evening. Everyone can as well ask for a taxi, this amount having to be paid by the customer.

     

     

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  • CONFERENCE ROOM RENTAL - Terms and conditions
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    Réservation

    Toute réservation implique de la part du client l'acceptation entière et sans réserve des tarifs proposés et des présentes conditions générales de location, à l'exclusion de tous autres documents. Un devis précisant les locaux, les surfaces, les équipements loués et les services fournis ainsi que les dates et le prix sera établi en fonction du nombre de personnes présentes à la manifestation.

    Toute réservation sera considérée comme commande ferme et définitive par retour du devis signé et revêtu de la mention « bon pour accord valant bon de commande », accompagné d'un règlement représentant 70% du prix total TTC du bon de commande. A défaut de paiement de cet acompte dans un délai de 15 jours à compter de la réception du devis signé, Millésima sera en droit de considérer la réservation comme annulée.

    En cas d'annulation de la commande par le preneur et quelle qu'en soit la cause, le preneur sera redevable, à titre de dédit, des frais d'annulation suivant :

    - 70% du montant total TTC prévu au devis, à plus de 10 calendaires avant la date de la manifestation,
    - 100% du prix total TTC de la manifestation à moins de 10 jours calendaires précédant la date de l'événement.

    En cas de demande de report d'une date après annulation d'un événement par le client, le paiement intégral du devis, soit 100%, sera demandé pour toute nouvelle réservation de date. La réservation dépendra de la disponibilité des salles à la date demandée. Un nouveau devis sera alors envoyé pour valider la nouvelle réservation. En cas d'annulation de cette nouvelle date, aucun montant ne sera remboursé quelque-soit la date d'annonce de celle-ci.

    Dans le cadre de commandes de location incluant de la restauration, le nombre de repas facturés correspondra à celui confirmé par écrit à la société Millésima 10 jours calendaires avant la manifestation. Passé ce délai, MILLESIMA sera en droit d'exiger 100% de la commande initiale.

     

    Paiement

    Les prix sont donnés hors taxes et TVA comprises. Les factures sont payables à 15 jours à réception de facture au siège de la société.

    Toute somme non payée à l'échéance produira de plein droit des intérêts de retard, calculés sur la base du taux de refinancement de la Banque centrale européenne (BCE) majoré de 10 points ainsi que le paiement d'une somme forfaitaire de quarante (40) euros due au titre des frais de recouvrement.

    Dans l'hypothèse d'un recouvrement par voie de contentieux, celui-ci donnera lieu à une indemnité forfaitaire s'élevant à 15% du montant de la commande, sans préjudice des intérêts de retard et des dommages et intérêts.

     

    Assurances

    Le preneur s'engage à souscrire une assurance responsabilité civile couvrant l'entière responsabilité de la manifestation qu'il organise, les aménagements qu'elle peut impliquer ainsi que les biens et personnes qu'il autorise dans l'enceinte des locaux loués. Il devra fournir à ce titre à MILLESIMA, avant la manifestation, une attestation de son assureur, indiquant expressément que sa responsabilité civile (soit dans le cadre de sa RC exploitation s'il s'agit d'un professionnel, soit dans le cadre de sa RC familiale s'il s'agit d'un particulier), est couverte pour ce type d'événement.

    MILLESIMA déclare avoir souscrit une assurance contre les risques incendies et explosion des locaux loués, tout bien apporté dans les locaux par le preneur devant être assuré par celui-ci. MILLESIMA exclut notamment toute responsabilité pour tout dommage ou vol de véhicule ou tout autre objet à l'intérieur comme à l'extérieur de son enceinte, y compris dans ses dépendances et parkings.

     

    Dépôt de garantie - Dégradations matérielles - force majeure

    Lors de la réservation, un dépôt de garantie locative sera demandé au preneur, et un état des lieux sera effectué lors de la mise à disposition des locaux au preneur. Ce dépôt de garantie lui sera intégralement remboursé au plus tôt 5 jours après la date d'occupation, si aucune dégradation ou disparition n'est constatée lors de l'état de sortie des lieux.

    En cas de dégradation des lieux loués par le preneur, le dépôt de garantie sera bloqué et une estimation des frais de remise en état sera effectuée. Le montant de ces frais sera directement facturé au preneur et le solde éventuel sera retourné dans les meilleurs délais. Si la caution s'avérait être insuffisante, le preneur s'engage sous huitaine à acquitter la somme complémentaire restant due.

    Toute modification ou transformation apportée aux structures, notamment sols, murs, plafonds et éclairage, etc. devra faire l'objet d'un accord préalable et écrit de MILLESIMA et seront facturées au preneur selon facturation spécifique. Tout matériel à gaz est interdit dans les locaux en raison de l'environnement à risque présent sur le site.

    Tout événement tel que par exemple alerte à la bombe, inondation, incendie ou cas de force majeure sera considéré comme exonérant MILLESIMA de toute responsabilité dans l'interruption ou la non-exécution de ses obligations excluant tout dédommagement pour le preneur, hormis le remboursement des sommes qu'il aura déjà versées.

     

    Utilisation des locaux

    MILLESIMA se réserve le droit absolu de résilier unilatéralement et sans préavis ni indemnité toute prestation dont l'objet ou la cause s'avérerait incompatible avec la destination des lieux loués ou qui serait contraire aux bonnes mœurs ou encore risquerait de troubler l'ordre public.

    Toutes les manifestations devront se terminer à 00h30 au plus tard. Le preneur prendra possession des locaux au jour et à l'horaire convenus sur le devis accepté, toute heure d'occupation supplémentaire sera facturée au prorata temporis du devis : 120€ à 285€ ht en semaine, 170€ à 500€ ht le week-end et jours fériés.

    Pour des raisons de sécurité, l'accès aux locaux loués sera contrôlé par le personnel de Millésima tout au long de la manifestation.

    Si lors de l'occupation des locaux, la manifestation dégénère (bruits importants, dégâts, bagarres, nuisances diverses...), le preneur est tenu obligatoirement de faire arrêter ladite manifestation par le responsable de la location, qui fera appel aux forces de l'ordre si besoin.

    Toute manifestation à caractère musical ou télévisuel devra faire l'objet d'une déclaration préalable par le preneur auprès de la SACEM. L'organisateur ne peut céder à un tiers les droits qu'il tient au titre du contrat de mise à disposition, sauf accord écrit par la société MILLESIMA.

     

    Attribution de compétence

    Les présentes conditions générales sont soumises à l'application de la loi française. Pour tout litige susceptible de s'élever entre les parties, quant à la formation, l'exécution ou l'interprétation du présent contrat, seul sera compétent le Tribunal de Commerce de Bordeaux, même en cas de pluralité de défendeurs ou d'appel en garantie.

    En acceptant les présentes conditions générales de prestations et sauf avis contraire écrit de sa part, le client autorise Millésima à mettre en avant leur partenariat et à citer les noms et logo du client dans la rubrique « références » du site de Millésima, ou sur d'autres supports de communication (plaquettes, publipostages, réseaux sociaux), dans la mesure où les citations sont respectueuses des droits de propriété intellectuelle du client et de sa réputation.

     

    Tabac et Consommation d'alcool

    Conformément au décret n° 2006-1386 du 15 novembre 2006, il est interdit de fumer dans les lieux affectés à un usage collectif.

    Risques liés à la consommation d'alcool :
    Millésima décline toute responsabilité en cas d'accident lié à votre consommation d'alcool. En tant qu'organisateur de l'événement, nous vous invitons à informer chaque participant que l'abus d'alcool est dangereux pour la santé, sachez donc consommer avec modération.

    Si un participant semble avoir dépassé le seuil fixé par la réglementation pour la conduite d'un véhicule, demandez à notre équipe d'appeler un taxi, le montant de la course restant à votre charge.

     

     

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